La loi habilite la Martinique à fixer elle-même des règles applicables sur son territoire en matière d'énergie, d'eau et ...

Photographies aériennes, cadastre, forêts, cartes historiques, reliefs ou itinéraires... cartes.gouv.fr rassemble en ligne ...

Le Conseil des ministres du 1er juillet 2026 a statué sur les dates de l'élection présidentielle 2027. Après consultation des représentants des partis politiques, le conseil des ministres du 1er juill ...

Depuis l'annexion de la Crimée par la Russie en 2014, l'Europe se réarme. L'attaque de l'Ukraine en 2022 a accéléré ce processus qui repose largement sur l'acquisition de matériels et de technologies ...

L'Irlande prend la présidence du Conseil de l'Union européenne le 1er juillet 2026 dans un contexte géopolitique dégradé. Cette présidence donnera la priorité à l'amélioration de la compétitivité.

Les forces de l'ordre ont dressé 268 059 procès-verbaux (PV) pour défaut d'assurance en 2024 (+10% par rapport à 2023). En 2025, plus de 132 millions d'euros ont été versés aux victimes de conducteurs ...

Quatre parties composent le Livre Blanc : la première présente le contexte stratégique, c'est à dire les perspectives internationales d'évolution des risques et des menaces, les objectifs de la ...

Ce rapport étudie l'intelligence économique entendue comme l'ensemble des actions coordonnées de recherche, de traitement et de distribution de l'information utile aux acteurs économiques. Dans un ...

Le rapport aborde successivement les thèmes suivants : les données épidémiologiques actuelles du problème, les conséquences des violences sur la santé des femmes et de leurs enfants, les aspects ...

En vue de la signature de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires, proposition d'une liste de langues susceptibles d'être inscrites comme bénéficiaires de la Charte. Le rapport ...

Le rapport fait le point sur la sécurité dans les établissements pénitentiaires (sécurité passive" et sécurité "active") et préconise plusieurs solutions notamment le renforcement des dispositifs anti ...