Dans un contexte de réchauffement climatique et d'intensification des incendies dans le sud de la France, que prévoit la stratégie de prévention et de lutte contre les incendies ? Quels sont les ...

Photographies aériennes, cadastre, forêts, cartes historiques, reliefs ou itinéraires... cartes.gouv.fr rassemble en ligne ...

La Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR) chargée de contrôler les techniques utilisées par les services de renseignement en France a publié son dixième rapport ...

Quatre parties composent le Livre Blanc : la première présente le contexte stratégique, c'est à dire les perspectives internationales d'évolution des risques et des menaces, les objectifs de la ...

Ce rapport étudie l'intelligence économique entendue comme l'ensemble des actions coordonnées de recherche, de traitement et de distribution de l'information utile aux acteurs économiques. Dans un ...

Présentation des travaux sur la spoliation des Juifs de France :- la spoliation, un vol civil" d'inspiration allemande et de réalisation française (notamment l'aryanisation, les avoirs juifs et les ...

Le rapport de la CNIL fait apparaître que l'émergence des nouvelles technologies de communication et tout particulièrement l'introduction d'internet dans l'entreprise a des incidences sur les rapports ...

Le rapport aborde successivement les thèmes suivants : les données épidémiologiques actuelles du problème, les conséquences des violences sur la santé des femmes et de leurs enfants, les aspects ...

Le rapport estime qu'il est nécessaire d'avoir une approche raisonnée des religions comme faits de civilisation. Pour ce faire, il émet douze recommandations pour l'enseignement du fait religieux à ...

En vue de la signature de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires, proposition d'une liste de langues susceptibles d'être inscrites comme bénéficiaires de la Charte. Le rapport ...

Le rapporteur rappelle l'échec des négociations de la Conférence de l'OMC à Seattle en décembre 1999, signe d'une accentuation de la fracture qui s'accentue entre les pays en développpement et les ...

Le rapport fait le point sur la sécurité dans les établissements pénitentiaires (sécurité passive" et sécurité "active") et préconise plusieurs solutions notamment le renforcement des dispositifs anti ...